J.O. 19 du 23 janvier 2005
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Décret du 19 janvier 2005 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation de médecin général des armées, promotion et nomination dans la 1re et 2e section et affectation d'officiers généraux
NOR : DEFM0500001D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Article 1
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la gendarmerie nationale avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 19 janvier 2005
M. le colonel Napora (Michel).
B. - ARMÉE DE TERRE
Article 2
Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le général de brigade Flichy (Gaël, Jean-Marie).
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2005
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Lambert (Xavier, Robert, Maurice).
Article 3
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 4 février 2005
M. le colonel du matériel Harispe (Jean, Edmond).
Pour prendre rang du 11 février 2005
M. le colonel du génie Debuire (Jean-Pierre).
Pour prendre rang du 22 février 2005
M. le colonel de l'artillerie Frut (Gilbert, Georges, Pierre).
Pour prendre rang du 1er mars 2005
M. le colonel des troupes de marine Blanchard (André, Pierre, Célestin).
M. le colonel du train Esquer (Bernard, Léon).
M. le colonel des troupes de marine Bonningues (Jacques, Georges).
Pour prendre rang du 5 mars 2005
M. le colonel des transmissions Belony (Jean-Claude).
Pour prendre rang du 8 mars 2005
M. le colonel de l'infanterie Lacorne (Alain, Robert, Bienvenu).
C. - ARMÉE DE L'AIR
Article 4
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 2005
M. le colonel du corps des officiers de l'air Carré (Didier, Alain).
Article 5
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 19 janvier 2005
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Martinez (Antoine, François).
Article 6
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dutartre (Patrick, Jean-Marie) est placé en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères à compter du 1er février 2005.
D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Article 7
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Cudennec (Yves, Francis, Julien) est nommé inspecteur général du service de santé des armées à compter du 13 février 2005 et se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées à la même date.Article 8
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er mars 2005
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Gouteyron (Jean-François, Noël, Hubert), nommé directeur du service de santé en région terre Ile-de-France à compter du 13 février 2005.
A M. le médecin chef des services hors classe Quinot (Jean-François), nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées « Sainte-Anne » à la même date.
Article 9
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er mars 2005
A M. le médecin chef des services de classe normale Vergos (Maurice).
Article 10
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Delolme (Henri, Georges) est nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de terre à compter du 13 février 2005.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Touze (Jean, Etienne) est nommé sous-directeur « ressources humaines » à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 13 février 2005.
E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Article 11
Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées :
Pour prendre rang du 1er mars 2005
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe Dupuis (Jean-Claude), nommé directeur central du service des essences des armées à la même date.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de 1re classe Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry), nommé directeur adjoint du service des essences des armées à la même date.
F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Article 12
Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er février 2005
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grouas (Michel, Albert, Georges).
Article 13
Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sandeau (Jacques, Marie, Jules).
Pour prendre rang du 1er mars 2005
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Thiret (François, Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pessey (Jean-Jacques, Marcel).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. l'ingénieur en chef de l'armement Dostert (François, Antoine, Robert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Jacquotte (Olivier-Pierre, Marie, Rémy).
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Cordoue (Bertrand, Gonzalve, Marie, Fernand), en position de service détaché.
Pour prendre rang du 1er mars 2005
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Glas (Philippe, Yves, Louis).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Dohet (Alain).
Article 14
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Masle (Jean-François, André, Maurice) est nommé chargé de mission au conseil général de l'armement.Article 15
Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 janvier 2005.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie